Exportation de préparations pour nourrissons et des préparations de suite

• Instruction et certificat :

Lait et produits laitiers inclus les préparations pour nourrissons et des préparations de suite

Exportation de produits  à  faible  teneur  en  lait  ou  en  produits  laitiers

• Instruction et certificat :

Lait et produits laitiers

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

RI.BO.00.01  (PDF) (08/02/2019)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

RI.BR.01   (PDF) (31/01/2007)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

!!! Attention !!!

Enregistrement dans SINGLEWINDOW requis pour certaines catégories de produits. Voir les informations reprises sur la page internet dédiée à l’enregistrement auprès des autorités chinoises (28/10/2021)

• Bière
  • Instruction :

  RI.DAL.CN.02 (PDF) (21/02/2020)

• Autres denrées alimentaires et autres produits
  • Instruction :

  RI.CN.01  (PDF) (31/01/2007)

Advanced Cargo Information System:

voir https://www.nafeza.gov.eg/en et étude de marché FIT (en NL,pas d’équivalent en FR)

Le certificat ne prévoit pas la possibilité de mentionner le numéro ACID (Advanced Cargo Information Declaration). Comme repris dans le FAQ de NAFEZA, l’exportateur doit, le cas échéant, mentionner le numéro ACID au moyen d’un sticker apposé sur le certificat.  Ce sticker doit être apposé en dehors du cadre (phyto)sanitaire (par exemple au niveau du coin supérieur à gauche) et peut uniquement comprendre l’information suivante : “INFO of exporter: ACID number” suivi du numéro ACID à 19 chiffres. (01/12/2021)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

RI.US.AA.01.xx  (PDF) (30/04/2020)

!! Attention !!

Seuls les modèles spécifiques mis en place par GB pour les denrées alimentaires seront délivrés, les modèles généraux présents ci-dessus ne sont pas reconnus par GB et ne seront donc pas délivrés.

• Denrées alimentaires contenant des ingrédients d’origine animale:

À partir du 01/07/2022, GB exigera des certificats sanitaires pour certaines denrées alimentaires contenant des ingrédients d’origine animale.

Si les produits que vous souhaitez exporter figurent dans la liste suivante (exportation POAO), vous pouvez consulter les conditions de délivrance des certificats via les liens fournis.

S’ils n’y figurent pas, veuillez prendre contact avec votre ULC en précisant les références du modèle de certificat imposé pour les produits concernés (website UK).

• Denrées alimentaires d’origine non animale à haut risque:

À partir du 01/07/2022, les denrées alimentaires d’origine non animale à haut risque (tels que définis dans le Règlement d’exécution (UE) 2019/1793) importés dans l'UE et ensuite exportés vers la Grande-Bretagne doivent être importé via un poste de contrôle frontalier (PCF). Ces produits devront en plus être accompagnés d’un certificat sanitaire. Les modèles de certificat sanitaire sont mis à disposition par le Royaume-Uni sur le site web suivant : https://www.gov.uk/government/publications/high-risk-food-and-feed-not-of-animal-origin-hrfnao-health-certificates. Les versions PDF remplissable de ces modèles de certificat sanitaire seront progressivement publiées sur le site web de l’AFSCA, accompagnés de leurs recueils d’instructions. En cas d’intérêt pour l’exportation d’un produit dont le certificat ne serait pas encore publié sur le site de l’AFSCA, veuillez prendre contact avec votre ULC en précisant les références du modèle de certificat imposé pour les produits concernés. (15/09/2021)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

Denrées alimentaire fraiches d’origine végétale

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

RI.JP.01   (PDF) (03/06/2015)

!!! Attention !!!

Les autorités de Madagascar rendent obligatoire l’obtention d’un permis d’importation pour l’importation de denrées alimentaires d’origine animale, d’animaux vivants et de produits animaux sur leur territoire. Les conditions sanitaires d’application seront détaillées sur le permis d’importation délivré et le numéro du permis d’importation doit être mentionné sur le certificat sanitaire qui accompagne les produits.

Il est de la responsabilité de l’exportateur de vérifier si le produit exporté est visé par cette obligation et, le cas échéant, de présenter le permis d’importation lors de la demande de certification auprès de l’ULC. (08/06/2021)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

Denrées alimentaire fraiches d’origine végétale

• Instruction:
RI.DAL.PA.01.01 (PDF) (01/10/2021)
• Certificat :

EX.DAL.PA.01.01 (PDF) (01/10/2021)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Instruction :

RI.QA.DAL.01.xx  (PDF) (31/08/2020)

Exportation de denrées alimentaires et autres produits

• Gélatine
  • Instruction et certificat :

  Gélatine

Exportation de préparations pour nourrissons et des préparations de suite

• Instruction et certificat :

Lait et produits laitiers