COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2021 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 09.02.2022


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 22-2021 (PDF) Projet d’AR relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (dossier SciCom 2021/20) Animal
Avis 21-2021 (PDF) Projet d’AR relatif au transport, au rassemblement et au commerce de certains animaux terrestres et Projet d’AR relatif à l’identification et l’enregistrement des volailles, des lapins, de certains ongulés et oiseaux (dossiers SciCom 2021/14 et 2021/15)       Animal
Avis 20-2021 (PDF) Projets d'arrêtés royaux modifiant la notion d'activité locale dans l'AR du 13 juillet 2014 et l'AR du 7 janvier 2014 (dossier SciCom 2021/17-18) Alimentation
Avis 19-2021 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 22 décembre 2005 fixant des mesures complémentaires pour l'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (dossier SciCom 2021/09) Alimentation
Avis 18-2021 (PDF)
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Annexe 1: Contexte détaillé (anglais) (PDF)
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Annexe 2: Glossaire (PDF)
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Annexe 3: Réponse consultation ouverte (PDF)
Whole Genome Sequencing pour la détection des toxi-infections alimentaires et l'évaluation du risque bactérien (dossier SciCom 2020/08 - auto-saisine) Alimentation
Avis 17-2021 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 13 juillet 2014 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires (dossier SciCom 2021/11) Alimentation
Avis 16-2021 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 26 avril 2009 concernant des critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (dossier SciCom 2021/10) Alimentation
Avis 15-2021 (PDF) Réévaluation de la cotation des effets néfastes associés aux dangers dans le cadre du programme d’analyse de l’AFSCA : OGM, antibiorésistance et micro-organismes (dossier SciCom 2021/05) Divers
Avis 14-2021 (PDF) Réévaluation de la cotation de la gravité des effets néfastes associés aux dangers dans le cadre du programme d’analyses de l’AFSCA - santé végétale (dossier SciCom 2021/06) Végétal
Avis 13-2021 (PDF)

Réévaluation des cotes d’effets néfastes pour les dangers du programme d’analyses de l’AFSCA : substances interdites et résidus de médicaments (dossier SciCom 2021/08)

Animal
Avis 12-2021 (PDF) Limites d’action pour l’acide nicotinique dans les viandes fraîches, les viandes hachées, les préparations de viandes et les produits à base de viande (dossier SciCom 2016/31 F) Alimentation
Avis 11-2021 (PDF) Impact sanitaire de l'utilisation du E171 (TiO2) dans les denrées alimentaires (dossier SciCom 2020/16) Alimentation
Conseil urgent 10-2021 (nouvelle version en date du 26/10/2021)

Composés perfluoroalkylés dans les denrées alimentaires d'origine animale et végétale  (dossier SciCom 2021/13)

Alimentation

Avis 09-2021 (PDF)

- Annexe 1: Migration globale   (PDF)

- Annexe 2: ESBO (PDF)

Évaluation du programme d'analyse de l'AFSCA relatif aux contaminants exogènes: C. Migration depuis les matériaux et objets entrant en contact avec les denrées alimentaires (FCM)
(dossier SciCom 2017/07)
Divers
Avis 08-2021 (PDF) Inspection de la viande sans incision sur les jeunes bovins, les petits ruminants et les équidés (dossier SciCom 2020/14) Animal
Avis 07-2021 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal relatif à l’approvisionnement direct par un producteur primaire du consommateur final ou du commerce de détail local en petites quantités de certaines denrées alimentaires d’origine animale
(dossier SciCom 2021/02)
Alimentation
Avis 06-2021 (PDF) Évaluation du guide d'autocontrôle G-034 pour la production et la vente de produits laitiers à petite échelle et du module "Production de produits laitiers", un supplément au guide d'autocontrôle générique G-044 pour le secteur B2C
(dossier SciCom 2020/13, SciCom 2020/15)
Alimentation
Avis 05-2021 (PDF)
   -  Annexe 1: Point de référence de la relation dose-réponsepour l'anthraquinone (PDF)
   -  Annexe 2: Modèles QSAR pour la matrine (PDF)
   -  Annexe 3: Revue de la littérature scientifique sur la génotoxicité du chlorpyrifos (PDF)
Caractérisation des dangers des résidus de pesticides sans valeur toxicologique indicative pour la santé (dossier SciCom 2020/22) Divers
Avis 04-2021 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les conditions applicables à la quarantaine et à l’isolement des animaux terrestres – partie 1 : chiens, chats et furets suspects de rage à leur entrée en Belgique (dossier SciCom 2020/21) Animal
Avis rapide 03-2021 (PDF) Réévaluation des risques concernant l’infection à SARS-CoV-2 dans les exploitations de visons (dossier SciCom 2020/20) Animal

Avis 02-2021 (PDF)

 - Annexe 1: Benzène (PDF)

 - Annexe 2: Ammonium, trihalométhanes et dichloroéthane (PDF)

 - Annexe 3: Nitrate (PDF)

 - Annexe 4: Irradiation (PDF)

 - Annexe 5: Radioactivité (PDF)

Évaluation du programme d'analyse de l'AFSCA relatif aux contaminants exogènes: D. Contaminants divers, irradiation et radioactivité (dossier SciCom 2017/07) Divers
Avis 01-2021 (PDF) Limites d'action pour des contaminants chimiques dans les denrées alimentaires : Le nickel (dossier SciCom 2016/31 D) Alimentation
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.