AFSCA - Gestion des CDM en UPC

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	Gestion des CDM en UPC

Flow

Procédures

Annexe Procédure 1

Annexes Procédure 4 TRA

Annexes Procédure 4 bis TRA

Annexes Procédure 6

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Flow

Flow de la gestion des CDM (03/12/2009) (DOC)

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Procédures

		Procédure 1 Appel (20/11/2009) (PDF)

		Procédure 2 Renouvellement (20/11/2009) (PDF)

		Procédure 3 Formation (20/11/2009) (PDF)

		Procédure 4 Attribution (20/11/2009) (PDF)

		Procédure 4 TRA Attribution (03/12/2009) (PDF)

		Procédure 4 bis Exécution (20/11/2009) (PDF)

		Procédure 4 bis TRA Exécution (03/12/2009) (PDF)

		Procédure 5 Validation (20/11/2009) (PDF)

		Procédure 6 Evaluation (20/11/2009) (PDF)

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Annexe Procédure 1

Formulaire d'évaluation « Sélection CDM » (20/11/2009) (DOC)

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Annexes Procédure 4 TRA

Instructions et exemples :

Rédaction du planning des missions (AFSCA et CDM) (03/12/2009) (DOC)
Programmation et répartition des scopes à contrôler (03/12/2009) (DOC)
Calcul des durées d'inspection (03/12/2009) (DOC)
Changement de catégorie en cours d'année civile (03/12/2009) (DOC)
Programmation des inspections pour les établissements qui débutent ou modifient leurs activités dans le courant d'une année civile (03/12/2009) (DOC)
Exemple de programmation (03/12/2009) (DOC)
Liste des abréviations (03/12/2009) (DOC)

Tableaux :

Tableau programmation et enregistrement des missions (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat.1 ét. type A (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat.1 ét. types B et C (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat 2 ét. type A (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat.2 ét. types B et C (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat.3 ét. type A (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat.3 ét. type B (03/12/2009) (XLS)
Inspections et scopes cat.3 ét. type C (03/12/2009) (XLS)
Scopes et numéros de CL (03/12/2009) (DOC)
Passage cat 2=>cat 1 (03/12/2009) (XLS)
Passage cat 1=>cat 2 (03/12/2009) (XLS)
Passage cat 2=>cat 3 (03/12/2009) (XLS)
Passage cat 3=>cat 2 (03/12/2009) (XLS)
Suivi des CL (03/12/2009) (XLS)
Suivi des NC (03/12/2009) (XLS)

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Annexes Procédure 4 bis TRA

		Note de service : Frequences des contrôles (06/04/2009) (PDF) Annexe I (06/04/2009) (DOC) Annexe II (06/04/2009) (DOC) Annexe III (06/04/2009) (DOC) Annexe IV (06/04/2009) (DOC) Annexe V (06/04/2009) (DOC) Annexe VI (06/04/2009) (DOC)

		Check-lists : Scopes et numéros des check-lists (03/12/2009) (DOC)

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Annexes Procédure 6

		Fiches de suivi : RA CC1 (24/11/2009) (DOC) Expert CC2 (24/11/2009) (DOC) Minques CC3 (24/11/2009) (DOC) PIF CC4 (24/11/2009) (DOC) Shipstore CC5 (24/11/2009) (DOC) Certification CC6 (24/11/2009) (DOC) Transformation CC7 (24/11/2009) (DOC)

		Fiche d'évaluation (24/11/2009) (DOC)

		Fiche d'information (24/11/2009) (DOC)

		Fiches d'accompagnement : Abattoir (20/11/2009) (DOC) PIF Anim (20/11/2009) (DOC) PIF Phyto (20/11/2009) (DOC) Certification (20/11/2009) (DOC) TRA Viandes (20/11/2009) (DOC)

Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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Dernière mise à jour le 10.05.2010 |

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