Afficher cette page en :   Français   Néerlandais
 
  RECHERCHER

Recherche de A à Z
Plan du site
 
Professionnels > Production animale > Animaux > Circulaires
Professionnels A propos de l'AFSCA Organigramme Contact Agréments, autorisations et enregistrements Autocontrôle Check-lists "Inspections" Denrées alimentaires Exportation pays tiers Financement de l'AFSCA Importation pays tiers Laboratoires Législation Notification obligatoire Production animale / Santé animale Production végétale Vente à la ferme Vétérinaires indépendants Bio-ingénieurs, ingénieurs industriels, bacheliers et masters indépendants Publications Utiles Cellule de vulgarisation et d'accompagnement Comités Comité consultatif Comité d'audit Comité scientifique Consommateurs

 
 

Circulaires animaux


 

Cette page reprend toutes les circulaires de la Direction générale "Politique de Contrôle" de l'Agence, relatives aux animaux.




Sujet                                                                                              
Entrée en
vigueur      

Identification                  
Echanges de chevaux entre la Belgique, les Pays-Bas, le Grand-Duché du Luxembourg et la France

Cette circulaire décrit les conditions permettant de déroger aux obligations d’inspection sanitaire par un vétérinaire officiel et de certificat / attestation sanitaire lors de certains types d’échanges de chevaux entre la Belgique, les Pays-Bas, le Grand-Duché du Luxembourg et la France. La circulaire précise également quels types de transport, réalisé entre ces pays, peuvent bénéficier d’une exemption totale ou partielle aux exigences du Règlement (CE) N°1/2005.

01/06/2017 PCCB/S2/CRR/1449604

Pacage frontalier de bovins aux Pays-Bas et au Grand-Duché de Luxembourg

- Annexe 1 : déclaration d’accord.
- Annexe 2 : modèle d’autorisation et la liste des bovins.

La circulaire décrit les conditions d’obtention d’une autorisation pour le pacage aux Pays-Bas
et au Grand-Duché de Luxembourg ainsi que la procédure afférente.

11/04/2017

PCCB/S2/HVB/1046457

- Annexe 1

- Annexe 1 (bilingue)

- Annexe 2

- Annexe 2 (bilingue)

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’équidés.
- Annexe 1 : Conditions d'autorisation pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font du commerce national.
- Annexe 2 : Conditions d'autorisation pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font du commerce national.
- Annexe 3 : Conditions d’autorisation pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour équidés qui font du commerce national.
- Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font des échanges.
- Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font des échanges.
- Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour équidés qui font des échanges.
- Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour équidés qui font des échanges.

Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 22 juin 2016 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs.

01/01/2017

PCCB/S2/BHOE/1388592

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5

- Annexe 6

- Annexe 7

Lutte contre les salmonelles chez les volailles reproductrices.

La circulaire donne un aperçu de la lutte contre les salmonelles chez les poules reproductrices et le monitoring des salmonelles chez les autres espèces de volailles de reproduction.

29/08/2016

PCCB/S2/KVH/418588

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Vérification de l’identité des chevaux et exclusion de l’abattage pour la consommation humaine des chevaux identifiés en dehors du délai légal

- Annexe : Dérogations pour les chevaux vivants à l'état sauvage ou semi-sauvage

La circulaire précise et interprète les exigences de contrôle de l’identification et la traçabilité des traitements médicamenteux des règlements (CE) N° 852/2004, 853/2004, 854/2004 et 2015/262 et précise les critères de l’identification des chevaux à vérifier lors de leur introduction dans les abattoirs.

11/05/2016

PCCB/S2/CRR/900075

- Annexe

- Liste Zwinduinen

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Identification et encodage des équidés dans la banque de données centrale.

- Annexe 1 : Tableau récapitulatif
- Annexe 2 : Enregistrement des modifications via communication directe à l’organisme émetteur
- Annexe 3 : Procédure relative au contrôle sanitaire

Cette circulaire présente les exigences des nouvelles législations européenne et nationale ayant un
intérêt spécifique pour les négociants de chevaux.

11/05/2016

PCCB/S2/CRR/1176598

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

Version avec mise en
évidence des modifications
par rapport à la version
précédente

Obligations des exploitants d’abattoir dans le cadre du contrôle de l’identification des chevaux.
- Annexe : Tableau récapitulatif « Identification des chevaux présentés à l’abattoir »

La présente circulaire a pour but de rappeler aux exploitants d’abattoir leurs obligations concernant le contrôle de l’identification des chevaux, la gestion des passeports et des microchips.

11/05/2016

PCCB/S2/626734

- Annexe

Version avec mise en
évidence des modifications
par rapport à la version
précédente

Vade-mecum pour la detention de volailles et la lutte contre les salmonelles chez les volailles
- Annexe I : hygiénogramme à l’exploitation avicole
- Annexe II : hygiénogramme au couvoir
01/03/2016

PCCB/S2/KVH/769127

- Annexe 1

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’ovins et de caprins
- Annexe 1 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national.
- Annexe 2 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national.
- Annexe 3 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour ovins et caprins qui font du commerce national.
- Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges.
- Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges.
- Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour ovins et caprins qui font des échanges.
- Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour ovins et caprins qui font des échanges.

Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 18 décembre 2015 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine.

28/01/2016

PCCB/S2/BHOE/1338170

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5

- Annexe 6

- Annexe 7

Agrément des organismes, instituts et centres
- Annexe 1 : Plan annuel de surveillance des maladies animales.
- Annexe 2 : Fil conducteur concernant la quarantaine dans des instituts agréés.


Cette circulaire a pour but d’informer sur les conditions d'agrément des organismes, des instituts et des centres.

28/01/2016

PCCB/S2/BHOE/1338165

- Annexe 1

- Annexe 2

Statuts différents de tremblante classique
Annexe : Document 'Recherche obligatoire de la tremblante en vue d‘échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins d’élevage’.

Cette circulaire a pour but de fixer les conditions d'obtention du statut de niveau 1 de résistance aux EST, du statut risque négligeable de la tremblante classique et du statut risque contrôlé de la tremblante classique.

05/10/2015

PCCB/S2/BHOE/1318280

- Annexe

Lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les poules pondeuses

La circulaire résume les dispositions légales pour le contrôle des Salmonelles chez les poules pondeuses.

26/06/2015


Version avec mise en
évidence des modifications
par rapport à la version
précédente

Introduction des pigeons dans la chaîne alimentaire

Annexe : Schéma – arbre de décision

Cette circulaire a pour but de rappeler les exigences règlementaires à respecter pour l’introduction de pigeons, y compris des pigeons de sport, dans la chaîne alimentaire.

15/06/2015

PCCB/S2/HVB/1291129

- Annexe

Garanties additionnelles pour les échanges intracommunautaires de bovins des et vers les Etats membres ou régions possédant un statut article 9 ou un statut article 10 relatif à l’IBR
Annexe : Conditions pour le statut indemne d’IBR d’un troupeau selon l’annexe III de la Décision 2004/558/CE

Cette circulaire décrit les garanties additionnelles pour les échanges intracommunautaires de bovins des et vers les États membres ou régions possédant un statut article 9, un statut article 10 relatif à la rhinotrachéïte infectieuse bovine (IBR) ou qui ne sont pas indemnes d’IBR.

26/02/2015

PCCB/S2/LVH/1258456

- Annexe

Version anglophone

Version germanophone

Information demandée aux vétérinaires agréés lors de la constatation d’introduction illégale de chiens, chats ou furets
- Annexe I : Modèle de certificat pour les échanges commerciaux de chiens, de chats et de furets.
- Annexe II : Modèle de certificat pour les mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets à destination de l’Union depuis un pays tiers.
- Annexe III : Modèle de certificat pour l’importation (= mouvements commerciaux en provenance de pays tiers) de chiens, de chats et de furets.
- Annexe IV : Tableau des conditions de police sanitaire pour l'introduction en Belgique de chiens, chats ou furets.
- Annexe V : Formulaire pour l'information demandée aux vétérinaires agréés lors de la constatation d’introduction illégale de chiens, chats ou furets.

Cette circulaire vise à expliciter les dispositions légales générales en matière d'introduction en Belgique des chiens, chats et furets en provenance d'autres Etats membres ou en provenance de pays tiers, ainsi qu'en matière de lutte contre la rage et d'information demandée aux vétérinaires agréés.

11/02/2015

PCCB/S2/MVN/1064997

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5

Mise en oeuvre du protocole régissant les échanges transfrontaliers d’animaux de boucherie et volailles d’abattage entre la Belgique, la France et le Luxembourg aux contrôles d'identification à l'abattoir

Cette circulaire a pour but de mettre en oeuvre le protocole régissant les échanges transfrontaliers d’animaux destinés à l’abattage entre la Belgique, le Luxembourg et la France et dérogeant aux exigences de certification sanitaire.

12/01/2015 PCCB/S3/VHO/1252495

Enregistrement des opérateurs qui commercialisent des animaux de compagnie en dehors de la Belgique

Cette circulaire donne des informations sur l'obligation d'enregistrement pour les opérateurs qui commercialisent des animaux de compagnie en dehors de la Belgique

01/01/2015 PCCB/S2/BHOE/1247608

Exigences pour les équidés donneurs dont le sperme, les embryons ou les ovules sont échangés

Cette circulaire explique la législation européenne changeante pour les équidés donneurs.

29/10/2014

PCCB/S2/BHOE/1226171

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Enregistrement électronique correct de la déclaration d’abattage par les abattoirs (de volailles) via Beltrace

- Annexe : Manuel déclaration volaille dans abattoir

L’objectif de cette circulaire est d’attirer à nouveau l’attention des exploitants des abattoirs (de volailles) sur l’obligation légale qu’ils ont d’enregistrer de manière correcte, via l’application informatique Beltrace, l’information de la chaîne alimentaire (ICA) obtenue auprès des éleveurs.

20/01/2014

PCCB/S6/TBS/1152117

- Annexe

Conditions générales d'autorisation pour la détention de volailles
- Annexe : formulaire du contrat vétérinaire d'exploitation

La présente circulaire remplace la circulaire relative à la qualification sanitaire des volailles et donne un résumé des conditions générales d'autorisation.

25/11/2013

PCCB/S2/KVH/1122851

- Annexe

Lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles de rente type viande

La circulaire décrit la lutte contre les salmonelles chez les poulets de chair et les dindes d’engraissement comme imposé par la législation européenne et belge. Elle donne également une description des analyses salmonelles qui doivent être effectuées auprès d’autres volailles de rente type viande.
19/11/2013

PCCB/S2/589616

Version avec mise en
évidence des modifications
par rapport à la version
précédente

Procédure et arbre de décision pour l’acquisition et le maintien du statut indemne de Maedi-Visna/AEC.
- Annexe I : Arbre de décision Maedi-Visna

- Annexe II : Arbre de décision AEC

La circulaire décrit la procédure de l'arbre de décision pour l'acquisition et le maintien du statut indemne de Maedi-Visna/AEC.

26/06/2013

PCCB/S2/LVH/710644

- Annexe 1

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Enregistrement des opérateurs actifs dans le secteur de l’aquaculture et aux conditions d’autorisation / agrément des installations
- Annexe I : FAQ (19/04/2011)
- Annexe II :
Liste des codes activités AFSCA relatives au secteur de l’aquaculture et de la pêche
- Annexe III :
A.R. du 09/11/2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies
- Annexe IV :
Récapitulatif des exigences d’enregistrement, d’autorisation et agrément et des conditions d’obtention

La circulaire décrit les conditions relatives à l'autorisation/agrément des installations d'aquaculture ainsi que la procédure d'introduction d'une demande d'autorisation/agrément. Elle fixe une date limite pour l'introduction d'une demande d'enregistrement ou d'autorisation/agrément pour tous les opérateurs en activité.
23/05/2013

PCCB/S2/781508

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

Pacage frontalier de bovins en France

- Annexe 1 : Déclaration d'accord

- Annexe 2 : Modèle d'autorisation et d'attestation avec la liste des bovins - OBLIGATOIREMENT en français

La circulaire décrit les conditions d’obtention d’une autorisation pour le pacage en France ainsi que la procédure afférente.

16/05/2013

PCCB/S2/HVB/900069

- Annexe 1

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux
- Annexe 1 :
arrêté royal du 27 février 2013
- Annexe 2 : tableau explicatif des différents catégories de substances

Cette circulaire précise et interprète l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux.

04/04/2013

PCCB/S2/CRR/1034289

- Annexe 1

- Annexe 2

Dépistage de l'E.S.B. dans les abattoirs par les tests de diagnostics rapides

- Annexe I : Modèle de document de transfert, vers un laboratoire agréé, d'échantillons destinés aux tests rapides d'E.S.T.
- Annexe II :
Diagramme des décisions à prendre concernant la carcasse testée et les carcasses voisines à l'abattoir.
- Annexe III :
Formulaire de contrôle vétérinaire du transport, de la découpe et de l'entreposage des viandes dans l'attente des résultats des tests d'E.S.B..
- Annexe IV :
Liste des Etats membres de l'UE qui ont reçu l'autorisation de revoir leur programme annuel de surveillance de l'E.S.B..
- Annexe V :
Liste récapitulative des échantillons pour le test rapide d'E.S.B. sur bovins envoyés au laboratoire agréé (LAB I 501-F004a).

La circulaire précise les instructions relatives à l'application du Règlement (CE) n) 999/2001 concernant l'épidémiosurveillance active de l'E.S.B. dans les abattoirs chez lez bovins par des tests de diagnostic rapide.

01/01/2013

PCCB/S2/PDW/692911

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Présentation d'animaux à l'abattoir
La circulaire attire l’attention sur les conséquences de la présentation d’animaux vivants dans les abattoirs.
04/06/2012

PCCB/S2/GDS/863436

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Autopsies des cadavres de bovins
- Annexe I : Liste des Etats membres repris à l'annexe VI de l'arrêté royal du 22/12/2005
- Annexe II :
Prélèvement correct du tronc cérébral des bovins pour le diagnostic de l'E.S.B.
- Annexe III :
Formulaire de prélèvement en vue d'un test rapide E.S.B.
- Annexe IV :
Autorisation de transport d'une tête de bovin en vue de tests de diagnostic de l'E.S.B.
- Annexe V :
Liste récapitulavie des échantillons envoyés au Laboratoire agréé pour le test rapide E.S.B.
- Annexe VI :
Formulaire d'information de la "banque de données EST" à l'AFSCA
-Annexe VII :
Document de transfert d'échantillons destinés à des tests rapides E.S.B. depuis une salle d'autopsie vers un laboratoire agréé
- Annexe VIII : C
ommunication du résultat défavorable d'un test rapide de dépistage de l'E.S.B.

La circulaire commente les directives nécessaires aux vétérinaires des salles d’autopsie autorisés à prélever le tronc cérébral en vue de la réalisation du test de dépistage des E.S.T. dans un laboratoire agréé.

01/10/2010

Circulaire

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5

- Annexe 6

- Annexe 7

- Annexe 8

Nouvelles conditions d'agrément pour les centres de collecte et de stockage de sperme équin et les équipes de collecte et de production d'embryons équins, actifs dans les échanges commerciaux intracommunautaires

- Annexe 1 : Conditions d’agrément pour centres de stockage de sperme pour chevaux (à partir du 01/09/2010)

- Annexe 2 : Conditions d’agrément pour équipes de collecte et de production d’embryons pour chevaux (à partir du 01/09/2010)

- Annexe 3 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour chevaux (à partir du

01/09/2010)

La circulaire décrit les conditions d’agrément pour les centres de collecte et de stockage de sperme et pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour chevaux et les conditions sanitaires pour les animaux donneurs de cet espèce, dont les spermes, les ovules et les embryons entrent dans les échanges intracommunautaires.

26/08/2010

PCCB/S2/BHOE/521718

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

Introduction en Belgique d'équidés en provenance de Roumanie

La circulaire décrit les exigences réglementaires relatives à l’introduction en Belgique de chevaux en provenance de Roumanie. Des mesures d’isolement, d’analyses et de restriction de mouvement sont notamment prévues.

03/08/2010 PCCB/S2/CRR/508946

Salmonella Paratyphi B varians Java dans la volaille.

La circulaire concerne un appel à la vigilance aux agriculteurs et aux abattoirs concernant l'introduction de S. Java.

15/07/2010 PCCB/S2/KVH/502432
Epidémiosurveillance clinique ou "passive" des E.S.T. (encéphalopathies spongiformes transmissibles) et de la rage dans les exploitations

La circulaire commente les directives nécessaires aux exploitants et aux experts de l'AFSCA en vue du dépistage des E.S.T. dans les abattoirs de ruminants par la recherche des signes cliniques ou de circonstances évoquant ces maladies.
02/09/2009 PCCB/S2/RPT/341615

Sanitrace : enregistrement des entrées et sorties de bovins.

La circulaire attire l’attention des négociants sur l'obligation d’enregistrer dans Sanitel toutes les entrées et sorties des bovins dans leurs étables de négociant.

08/04/2009 PCCB/S2/HVB/295995

Réception de cadavres en provenance de l'étranger

La circulaire mentionne les exigences légales pour le transport d’un cadavre de l’étranger vers la Belgique pour y être autopsié.

28/01/2009 PCCB/S2/RPT/271940

Echanges intracommunautaires de bovins.
- Annexe 1 : Modèle du formulaire de demande d'enregistrement, d'autorisation et/ou d'agrément
- Annexe 2 :
Conditions d'agrément pour les centres de rassemblement pour animaux (pour un opérateur) (voir: 11.1 )


La circulaire attire l’attention des négociants sur le fait que les échanges intracommunautaires des bovins ne peuvent plus se faire qu’à partir des centres de rassemblements agréés (exploité par un seul négociant ou les marchés de bestiaux).

28/10/2008

PCCB/S2/HVB/254808

- Annexe 1
- Annexe 2

Certification des chevaux enregistrés lors des échanges intracommunautaires

La circulaire précise que lors des échanges intra-communautaires, les chevaux enregistrés peuvent être accompagnés d’un certificat sanitaire par lot d’animaux au lieu d’une attestation sanitaire individuelle et explique les exigences qui y sont liées.

04/08/2008 PCCB/S2/CRR/237694

Négociants d'animaux vivants.

- Annexe 1 : adresses :

     - Unités provinciales de contrôle (U.P.C.)

     - Association régionale de santé et d'identification

       animales (ARSIA)

- Annexe 2 : Demande d'agrément de négociant d'animaux vivants et d'autorisation de transporteur

- Annexe 3 : Rapport de visite négociant

- Annexe 4 : Agrément de négociant

- Annexe 5 : Registre in/out négociant avec enregistrement bovins

La circulaire explique l'approche de l'AFSCA en matière de contrôle et d'agrément des négociants d'animaux vivants.

30/09/2005

PCCB/S2/CRR/107306

- UPC

- ARSIA

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5



Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 01.08.2017   |   Haut de la page


Conditions d'utilisation & disclaimer   |   Copyright © 2002- FAVV-AFSCA. Tous droits réservés   |   Extranet