Afficher cette page en :   Français   Néerlandais
Moteur de recherche  


Recherche de A à Z
Plan du site
 
Accueil > Professionnels > Législation > Hygiène > Règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'ori...
Accueil A propos de l'AFSCA Contact Professionnels Agréments, autorisations et enregistrements Autocontrôle Cellule de vulgarisation Check-lists "Inspections" Denrées alimentaires Exportation pays tiers Financement de l'AFSCA Importation pays tiers Laboratoires Législation Notification obligatoire Production animale Production végétale Service de médiation pour les opérateurs Vétérinaires indépendants Consommateurs Comité consultatif Comité scientifique Publications Utiles

 
 

Règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale



 

Hygiène 2 (H2)

  • Version consolidée (PDF) (12/01/2012) du Règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du conseil du 29/04/2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale.
  • Document d’orientation relatif au règlement (CE) no 853/2004
 

A.R. du 22/12/2005 (PDF) relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale (M.B. 30/12/2005)
 

A.R. du 10/11/2005 relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale.
Cet arrêté fixe des règles générales d’hygiène pour la manipulation des viandes et du poisson dans le secteur de la distribution, et des règles spécifiques supplémentaires pour les boucheries, les commerces de détail en gibier et volailles, les poissonneries et les commerçants ambulants.

 

Règlement (CE) n°1688/2005 (PDF) (version consolidée du 29/11/2011) de la Commission du 14/10/2005 portant application du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les garanties spéciales en matière de salmonelles pour les expéditions vers la Finlande et la Suède de certaines viandes et de certains œufs
 

Règlement (CE) n° 2074/2005 (PDF) (version consolidée du 12/08/2011) de la Commission du 05/12/2005 établissant les mesures d'application relatives à certains produits régis par le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil et (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil, portant dérogation au règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements (CE) n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004
 
Règlement (CE) n° 1162/2009 (PDF) (version consolidée) de la Commission du 30/11/2009
portant dispositions d'application transitoires des règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 853/ 2004, (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 852/2004

Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 30.03.2012   |   Haut de la page


Conditions d'utilisation & disclaimer   |   Copyright © 2012 FAVV-AFSCA. Tous droits réservés   |   Extranet