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Check-lists "Inspections" (Archives) Secteur :  Distribution (DIS)  Production animale (DPA)  Production végétale (PPV)  Transformation (TRA)  Import, Export et Notifications (IEC) Cette page contient les check-lists qui ne sont plus d'application. Cette page est actuellement en construction. Page précédente Check-list   Sujet V. Entrée en vigueur           TRA 2000 Partie générale: Viandes et produits dérivés - Infrastructure, équipement et hygiène. Archivée le 17/02/2011. 2 20/08/2007 TRA 2001 Partie générale: Viandes et produits dérivés - Infrastructure, équipement et hygiène (haute fréquence). Archivée le 17/02/2011. 2 13/08/2007 TRA 2002 Partie générale: Viandes et produits dérivés - Infrastructure, équipement et hygiène (avant agrément). Archivée le 17/02/2011. 2 14/08/2007 TRA 2006 Exigences applicables aux transport de viandes et produits dérivés - Transport. Archivée le 30/03/2011. 2 14/08/2007 TRA 2008 Engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration - traçabilité ( y compris identification et enregistrement). Archivée le 23/11/2010. 1 31/07/2007 TRA 2020 Engrais CE - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le ?. 1 31/07/2007 TRA 2021 Amendements du sol - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le ?. 1 31/07/2007 TRA 2034 Substrats de culture organiques - emballage et étiquette. Archivée le ?. 1 31/07/2007 TRA 2043 Pesticides à usage agricole -Traçabilité et Notification obligatoire. Archivée le 24/09/2010. 1 31/07/2007 TRA 2045 Etablissement de fabrication de préparations de viandes - Infrastructure, équipement et hygiène. Archivée le 11/04/2011. 2 11/04/2011 TRA 2050 Etablissement de fabrication de préparations de viandes - Infrastructure, équipement et hygiène (haute fréquence). Archivée le 13/08/2007. 3 23/02/2011 TRA 2055 Pesticides à usage agricole - Infrastructure et installation, hygiene. Archivée le 24/09/2010. 2 31/07/2007 TRA 2058 Pesticides à usage agricole - Emballage & étiquette . Archivée le 24/09/2010. 2 31/07/2007 TRA 2065 Découpe de viande de volailles et de lagomorphes: sous produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 14/08/2007 TRA 2069 Fabrication Engrais - Infrastructure, installation et hygiène. Archivée le 23/11/2010. 1 07/08/2007 TRA 2072 Découpe de viande de gibier d'élevages: sous produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 14/08/2007 TRA 2073 Découpe de viande de gibier sauvage: sous produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 14/08/2007 TRA 2074 Partie générale: Produits de la pêche et de l'aquaculture - Infrastructure, équipement et hygiène. Archivée le 17/02/2011. 2 13/08/2007 TRA 2076 Partie générale: Préparation de cuisses de grenouilles ou d'escargots - Infrastructure, équipement et hygïène. Archivée le 17/02/2011. 2 14/08/2007 TRA 2077 Partie général: Sous produits d'origine animale destinés à la consommation humaine - Infrastructure, équipement et hygiène. Archivée le 17/02/2011. 2 20/08/2007 TRA 2079 Partie générale: Produits de la pêche et de l'aquaculture - Infrastructure, équipement et hygiène (Haute fréquence). Archivée le 17/02/2011. 2 09/08/2007 TRA 2081 Partie générale: Préparation de cuisses de grenouilles ou d'escargots - Infrastructure, équipement et hygiène (haute fréquence). Archivée le 17/02/2011. 2 07/08/2007 TRA 2082 Partie générale: Sous-produis d'origine animale destinés à la consommation humaine - Infrastructure, équipement et hygiène (haute fréquence). Archivée le 17/02/2011. 2 10/08/2007 TRA 2086 Partie générale: Produits de la pêche et de l'aquaculture - Infrastructure, équipement et hygiène (avant agrément). Archivée le 17/02/2011. 2 21/08/2007 TRA 2088 Partie générale: Préparation de cuisses de grenouilles ou d'escargots - Infrastructure, équipement et hygiène (avant agrément). Archivée le 17/02/2011. 2 20/08/2007 TRA 2089 Partie générale: Sous-produits d'origine animale destinés à la consommation humaine - Infrastructure, équipement et hygiène (avant agrément). Archivée le 17/02/2011. 2 20/08/2007 TRA 2092 Découpe de viande d'ongulés domestiques: sous produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 20/08/2007 TRA 2096 Entrepôt de viande et produits dérivés - Transport. Archivée le 13/08/2007. 2 13/08/2007 TRA 2117 Ovoproduits: Infrastructure et installation (avant agrément). Archivée le 17/02/2011. 2 31/07/2007 TRA 2119 Etablissement laitier: Infrastructure, installation et hygiène. Archivée le 19/01/2011. 2 01/08/2007 TRA 2120 Denrées alimentaires - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 29/08/2008. 2 31/07/2007 TRA 2130 Ovoproduits: sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le 12/09/2011. 3 23/12/2010 TRA 2130 Ovoproduits: sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le 23/12/2010. 2 02/08/2007 TRA 2131 Etablissement laitier: sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le 12/09/2011. 3 23/12/2010 TRA 2131 Etablissement laitier: sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Gestion de déchets. Archivée le 23/12/2010. 2 02/08/2007 TRA 2132 Ovoproduits : Infrastructure, installation et hygiène. Archivée le 19/01/2011. 2 27/07/2007 TRA 2147 Détention et commercialisation d'engrais - Autres. Archivée le ?. 2 31/07/2007 TRA 2150 Etablissement laitier: Infrastructure et installation (avant agrément). Archivée le 17/02/2011. 2 07/08/2007 TRA 2153 Détention et commercialisation de pesticides à usage agricole. Archivée le ?. 2 27/01/2009 TRA 2153 Détention et commercialisation de pesticides à usage agricole. Archivée le 27/01/2009. 1 31/07/2007 TRA 2156 Commerce de gros de matieres premières pour la fabrication d'aliments pour animaux. Archivée le 21/02/2011. 2 02/08/2007 TRA 2158 Engrais non CE: Emballage et etiquette. Archivée le 23/11/2010. 2 31/07/2007 TRA 2171 Fabrication d'additifs pour aliments pour animaux - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 27/07/2007 TRA 2173 Prémélanges destinés à l'alimentation animale - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 08/12/2010. 2 30/07/2007 TRA 2178 Additifs destinés à l'alimentation animale - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 08/12/2010. 1 07/08/2007 TRA 2180 Aliments médicamenteux - inspection de l'emballage et étiquetage. Archivée le 09/01/2012. 3 08/12/2010 TRA 2180 Aliments médicamenteux - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 08/12/2010. 2 30/07/2007 TRA 2201 Aliments composés - inspection de l'emballage et étiquetage. Archivée le 09/01/2012. 3 08/12/2010 TRA 2201 Aliments composés : Emballage et étiquetage. Archivée le 08/12/2010. 2 30/07/2007 TRA 2213 Fabrication de prémélanges pour aliments pour animaux - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 27/07/2007 TRA 2215 Fabrication d'aliments composés - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 27/07/2007 TRA 2217 Matières premières : Emballage et étiquetage. Archivée le ?. 2 30/07/2007 TRA 2227 Commerce de gros d'aliments composés pour animaux - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 02/08/2007 TRA 2241 Compléments alimentaires - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 29/08/2008. 2 31/07/2007 TRA 2249 Ovoproduits - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 29/08/2008. 2 31/07/2007 TRA 2254 Commerce de gros d'additifs pour aliment pour animaux - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 01/08/2007 TRA 2257 Commerce de gros de prémélanges pour aliments pour animaux - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 02/08/2007 TRA 2258 Produits laitiers - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 29/08/2008. 2 31/07/2007 TRA 2259 Commerce de gros de matières premières animales pour la fabrication d'aliments pour animaux (aliments jugées critiques) - Infrastructure, établissement et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 01/08/2007 TRA 2269 Production de matières premières pour la fabrication d'aliments pour animaux - Infrastructure, installation et hygiène. Archivée le 21/02/2011. 2 27/07/2007 TRA 2287 Matières premières : Emballage et étiquetage. Archivée le 08/12/2010. 2 02/08/2007 TRA 2309 Secteur Transformation - Gestion des déchets. Archivée le ?. 2 14/08/2007 TRA 2310 Découpe, désossage ou (re)conditionnement de viandes fraîches - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). Archivée le 07/08/2009. 2 07/08/2007 TRA 2312 Préparation ou (re)conditionnement de viandes hachées - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). Archivée le 14/08/2009. 2 07/08/2007 TRA 2313 Entreposage de viandes fraîches, de viandes hachées - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). Archivée le 04/09/2009. 3 14/08/2009 TRA 2313 Entreposage de viandes fraîches, de viandes hachées - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). Archivée le 14/08/2009. 2 07/08/2007 TRA 2334 Préparation ou (re)conditionnement de produits à base de viandes - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 14/08/2007 TRA 2335 Préparation ou (re)conditionnement de viandes hachées - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 20/08/2007 TRA 2336 Préparations ou (re)conditionnement de préparations de viandes - Gestion de déchets. Archivée le ?. 2 27/08/2007 TRA 2340 Transport d'aliments pour animaux. Archivée le 21/02/2011. 2 02/08/2007 TRA 2341 Additifs destinés à l'alimentation animale - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le ?. 1 07/08/2007 TRA 2342 Aliments composés - Emballage et étiquetage. Archivée le ?. 2 02/08/2007 TRA 2351 Matières premières critiques : Emballage et étiquetage. Archivée le 08/12/2010. 2 02/08/2007 TRA 2356 Prémélanges destinés à l'alimentation animale - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le ?. 2 02/08/2007 TRA 2464 Secteur Transformation viande et poisson - Gestion de déchets. Archivée le 12/09/2011. 1 23/11/2010

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