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Check-lists "Inspections" (Archives) Secteur :  Distribution (DIS)  Production animale (DPA)  Production végétale (PPV)  Transformation (TRA)  Import, Export et Notifications (IEC) Cette page contient les check-lists qui ne sont plus d'application. Cette page est actuellement en construction. Page précédente Check-list   Sujet V. Entrée en vigueur           PRI 2013 Commerce de gros de fruits et légumes - Contrôle qualité - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). Archivée le 02/04/2012. 3 15/12/2010 PPV 2013 Contrôle qualité commerce de gros fruits et légumes (incl. étiquetage). Archivée le 15/12/2010. 2 26/07/2007 PPV 2023 Contrôle phytosanitaire - Production primaire non destinée à la consommation. Archivée le 01/07/2008. 2 27/07/2007 PPV 2030 Infrastructure - Installation - Hygiène - Production primaire destinée à la consommation. Archivée le 09/06/2011. 4 27/07/2007 PPV 2046 Traçabilité produits primaires destinés à la consommation. Archivée le 15/12/2010. 4 13/06/2008 PPV 2046 Traçabilité produits primaires destinés à la consommation. Archivée le 13/06/2008. 3 26/07/2007 PPV 2070 Contrôle phytosanitaire - Support à l'Agriculture. Archivée le 01/07/2008. 1 31/07/2007 PPV 2095 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture - Dryocosmus. Archivée le 27/05/2008. 1 31/07/2007 PPV 2100 Contrôle phytosanitaire - Parcelles plantes hôtes Erwinia - Production primaire. Archivée le 13/06/2008. 1 31/07/2007 PPV 2103 Contrôle phytosanitaire - Plantes hôtes Phytophthora ramorum - Production primaire. Archivée le 13/06/2008. 1 31/07/2007 PPV 2124 Contrôle phytosanitaire des espaces verts. Archivée le 01/03/2011. 5 18/08/2008 PPV 2124 Contrôle phytosanitaire des espaces verts. Archivée le 18/08/2008. 4 13/06/2008 PPV 2124 Contrôle phytosanitaire des espaces verts. Archivée le 13/06/2008. 3 07/08/2007 PRI 2128 Production de végétaux destinés à la consommation - Pesticides. Archivée le 01/03/2012. 5 09/06/2011 PRI 2128 Production de végétaux destinés à la consommation - Pesticides. Archivée le 09/06/2011. 4 15/12/2010 PPV 2128 Détention et utilisation de pesticides, pulvérisateurs. Archivée le 15/12/2010. 3 09/03/2009 PPV 2128 Détention et utilisation de pesticides, pulvérisateurs. Archivée le 09/03/2009. 2 02/07/2008 PPV 2128 Détention et et utilisation de pesticides, pulvérisateurs - producteur de denrées alimentaires. Archivée le 02/07/2008. 1 30/10/2007 PPV 2154 Contrôle phytosanitaire - Production primaire destinée à la consommation - Xanthomonas fragariae. Archivée le 13/06/2008. 2 26/07/2007 PPV 2165 Contrôle phytosanitaire - Objets Erwinia - Particuliers. Archivée le 13/06/2008. 2 27/07/2007 PPV 2172 Importation d'emballage en bois NIMP-15. Archivée le 09/06/2011. 1 01/08/2007 PPV 2175 Contrôle Phytosanitaire - Commerce de détail produits primaires non destinés à la consommation. Archivée le 13/06/2008. 2 16/08/2007 PPV 2186 Traçabilité production primaire non destinée à la consommation - Exploitations disposant d' un agrément passeports phytosanitaires. Archivée le 13/06/2008. 4 27/07/2007 PPV 2190 Traçabilité - Support à l'agriculture - Exploitations disposant d'un agrément passeports phytosanitaires. Archivée le 13/06/2008. 3 30/10/2007 PPV 2199 Contrôle phytosanitaire - Echanges commerciaux IN - Xanthomonas fragariae. Archivée le 13/06/2008. 1 30/10/2007 PPV 2206 Engrais, engrais à base d'éléments secondaires, amendements du sol, substrats de cultures et boues d'épuration - emballage et étiquetage. Archivée le 11/07/2011. 1 18/03/2008 PPV 2207 Contrôle phytosanitaire - Plantes hôtes Phytophthora ramorum - Support à l'agriculture. Archivée le 13/06/2008. 2 27/07/2007 PPV 2256 Traçabilité - Commerce de gros de produits primaires non destinés à la consommation - Exploitations ne disposant pas d'un agrément passeports phytossanitaires. Archivée le 13/06/2008. 2 26/07/2007 PPV 2260 Contrôle Phytosanitaire - Commerce de gros produits primaires non destinés à la consommation. Archivée le 13/06/2008. 2 16/08/2008 PPV 2261 Contrôle phytosanitaire - Parcelles plantes hôtes Erwinia - Support à l'agriculture. Archivée le 13/06/2008. 1 13/06/2008 PPV 2264 Traçabilité - Production primaire non destinée à la consommation - Exploitations ne disposant pas d'un agrément passeports phytosanitaires. Archivée le 13/06/2008. 4 27/07/2007 PPV 2265 Traçabilité - Commerce de gros produits primaires non destinés à la consommation - Exploitations disposant d'un agrément passeports phytosanitaires. Archivée le 13/06/2008. 4 27/07/2007 PPV 2266 Traçabilité - Commerce de détail de produits primaires non-destinés à la consommation. Archivée le 13/06/2008. 2 27/07/2007 PPV 2272 Contrôle phytosanitaire - Production primaire non destinée à la consommation - Dryocosmus. Archivée le 27/05/2008. 1 01/08/2007 PPV 2290 Autocontrôle - Commerce de gros légumes, fruits et pommes de terre. Archivée le 15/12/2010. 2 01/08/2007 PPV 2292 Notification obligatoire - Support à l'agriculture. Archivée le 12/10/2007. 1 01/08/2007 PPV 2293 Notification obligatoire - Production primaire. Archivée le 12/10/2007. 1 01/08/2007 PPV 2294 Notification obligatoire - Commerce de gros de produits végétaux primaires destinés à la consommation. Archivée le 12/10/2007. 1 01/08/2007 PPV 2295 Notification obligatoire - Distribution produits végétaux non destinés à la consommation. Archivée le 12/10/2007. 2 01/08/2007 PPV 2296 Notification obligatoire - Secteur des services. Archivée le 12/10/2007. 1 01/08/2007 PPV 2302 Traçabilité - Support à l’agriculture - Exploitations ne disposant PAS d'un agrément passeports phytosanitaires. Archivée le 13/06/2008. 4 27/07/2007 PPV 2337 Engrais, engrais à base d'éléments secondaires, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration - traçabilité ( y compris identification et enregistrement). Archivée le 11/07/2011. 2 27/07/2007 PPV 2352 Fytosanitaire controle - Boomgaarden - Erwinia - Bufferzones. Archivée le 13/06/2008. 2 30/10/2007 PPV 2354 Contrôle phytosanitaire - Inspections de champs de bulbes de fleurs – USA & Japon. Archivée le 25/08/2008. 3 13/06/2008 PPV 2354 Contrôle phytosanitaire - Inspections de champs de bulbes de fleurs – USA & Japon. Archivée le 13/06/2008. 2 01/08/2007 PRI 2438 Entrepreneur agricole et horticole avec utilisation et stockage de produits phytopharmaceutiques - Pesticides Archivée le 01/03/2012. 2 15/12/2010 PPV 2438 Détention de pesticides, pulvérisateurs. Archivée le ?. 1 05/06/2009

Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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