Afficher cette page en :   Français   Néerlandais   Allemand Moteur de recherche

Recherche de A à Z Plan du site

Accueil > Professionnels > Check-lists "Inspections" > Production végétale

Accueil A propos de l'AFSCA Contact Professionnels Agréments, autorisations et enregistrements Autocontrôle Cellule de vulgarisation Check-lists "Inspections" Denrées alimentaires Exportation pays tiers Financement de l'AFSCA Importation pays tiers Laboratoires Législation Notification obligatoire Production animale Production végétale Service de médiation pour les opérateurs Vétérinaires indépendants Consommateurs Comité consultatif Comité scientifique Publications Utiles

Check-lists "Inspections" Secteur :  Distribution (DIS)  Production animale (DPA)  Production végétale (PPV)  Transformation (TRA)  Import, Export et Notifications (IEC)   Pour effectuer les inspections dans le secteur de la production végétale (PPV), l’AFSCA utilise les check-lists publiées dans cette page. Les versions antérieures des check-lists, qui ne sont plus d'application, sont disponibles dans la page "Archives". Check-list   Sujet V. Entrée en vigueur           PPV 2009 Etiquetage et normes commerciales pommes de terre Commerce de gros. 2 16/08/2007 PRI 2013 Commerce de gros de fruits et légumes - Contrôle qualité - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation). 3 15/12/2010 PPV 2023 Contrôle phytosanitaire - Production primaire non destinée à la consommation. 3 01/07/2008 PRI 2046 Production de végétaux destinés à la consommation - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 5 15/12/2010 PPV 2067 Etiquetage et normes commerciales pommes de terre - Production primaire. 2 26/07/2007 PPV 2070 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture. 2 01/07/2008 PPV 2095 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture - Dryocosmus. 2 27/05/2008 PPV 2100 Contrôle phytosanitaire - Parcelles plantes-hôtes Erwinia - Production primaire. 2 13/06/2008 PPV 2103 Contrôle phytosanitaire - Plantes-hôtes Phytophthora ramorum - Production primaire. 2 13/06/2008 PRI 2124 Exploitation de jardins botaniques, espaces verts - Phytosanitaire - contrôle physique. 6 01/03/2011 PRI 2128 Production de végétaux destinés à la consommation - Pesticides. 5 09/06/2011 PPV 2136 Contrôle phytosanitaire - Production primaire destinée à la consommation - Monilinia. 1 31/07/2007 PPV 2139 Laboratoire de recherches scientifiques. 1 31/07/2007 PPV 2148 Contrôle phytosanitaire - Production primaire destinée à la consommation - Ceratitis. 2 26/07/2007 PPV 2151 Contrôle phytosanitaire - Prodution primaire destinée à la consommation - Cyperus esculentus. 2 26/07/2007 PPV 2152 Contrôle phytosanitaire - Prodution primaire destinée à la consommation - Verticillium. 2 26/07/2007 PPV 2154 Contrôle phytosanitaire - Prodution primaire destinée à la consommation - Xanthomonas fragariae. 3 13/06/2008 PPV 2157 Organismes de certification NIMP-15. 1 31/07/2007 PPV 2162 Contrôle phytosanitaire - Production primaire destinée à la consommation - Synchytrium. 1 31/07/2007 PPV 2163 Contrôle phytosanitaire - Production primaire destinée à la consommation - Diabrotica. 1 31/07/2007 PPV 2165 Contrôle phytosanitaire - Objets Erwinia - Particuliers. 3 13/06/2008 PRI 2172 Importation et échanges commerciaux IN d'autres produits - Phytosanitaire, contrôle physique - emballages en bois NIMP-15. 2 09/06/2011 PPV 2175 Contrôle phytosanitaire - Commerce de détail produits primaires non destinés à la consommation. 3 13/06/2008 PPV 2186 Traçabilité production primaire non destinée à la consommation - Exploitations disposant d' un agrément passeports phytosanitaires. 5 13/06/2008 PPV 2190 Traçabilité - Support à l'agriculture - Exploitations disposant d' un agrément passeports phytosanitaires. 4 13/06/2008 PPV 2195 Contrôle phytosanitaire - Echanges commerciaux IN - Synchytrium. 2 27/07/2007 PPV 2198 Détention de pesticides, pulvérisateurs - autre que producteur de denrées alimentaires. 1 30/10/2007 PPV 2199 Contrôle phytosanitaire - Echanges commerciaux IN - Xanthomonas fragariae. 2 13/06/2008 PPV 2207 Contrôle phytosanitaire - Plantes-hôtes Phytophthora ramorum - Support à l'agriculture. 3 13/06/2008 PPV 2234 Traçabilité - Commerce de gros - Produits primaires destinés à la consommation. 2 26/07/2007 PPV 2240 Autocontrôle - Garantie contrôle fruits et légumes marché interne. 4 30/10/2007 PPV 2245 Autocontrôle - Garantie contrôle à l'importation de bananes. 2 26/07/2007 PPV 2256 Traçabilité - Commerce de gros de produits primaires non destinés à la consommation - Exploitations ne disposant pas d'un agrément passeports phytosanitaires. 3 13/06/2008 PPV 2260 Contrôle phytosanitaire - Commerce de gros produits primaires non destinés à la consommation. 3 13/06/2008 PPV 2261 Contrôle phytosanitaire - Parcelles plantes-hôtes Erwinia - Support à l'agriculture. 2 13/06/2008 PPV 2264 Traçabilité - Production primaire non destinée à la consommation - Exploitations ne disposant pas d'un agrément passeports phytossanitaires. 5 13/06/2008 PPV 2265 Traçabilité - Commerce de gros produits primaires non destinés à la consommation - Exploitations disposant d' un agrément passeports phytosanitaires. 5 13/06/2008 PPV 2266 Traçabilité - Commerce de détail de produits primaires non destinés à la consommation. 3 13/06/2008 PPV 2272 Contrôle phytosanitaire - Production primaire non destinée à la consommation - Dryocosmus. 2 27/05/2008 PPV 2273 Contrôle phytosanitaire - Commerce de gros de produits de grandes cultures - Synchytrium. 1 01/08/2007 PPV 2275 Contrôle phytosanitaire - Commerce de gros de légumes - Virus de la mosaïque du pépino. 2 27/07/2007 PPV 2280 Contrôle phytosanitaire - Suivi des parcelles après contamination par Clavibacter - Ralstonia. 2 27/07/2007 PRI 2290 Commerce de gros de fruits, légumes et pommes de terre - Système d'autocontrôle. 3 15/12/2010 PPV 2292 Notification obligatoire - Support à l'agriculture. 2 12/10/2007 PPV 2293 Notification obligatoire - Production primaire. 2 12/10/2007 PPV 2294 Notification obligatoire - Commerce de gros de produits végétaux primaires destinés à la consommation. 2 12/10/2007 PPV 2295 Notification obligatoire - Distribution produits végétaux non destinés à la consommation. 3 12/10/2007 PPV 2296 Notification obligatoire - Secteur des services. 2 12/10/2007 PPV 2300 Autocontrôle - Entreprises de traitement et producteurs d'emballages en bois NIMP-15. 1 01/08/2007 PPV 2302 Traçabilité - Support à l’agriculture - Exploitations ne disposant PAS d' un agrément passeports phytosanitaires. 5 13/06/2008 PPV 2323 Traçabilité dans laboratoires RS. 2 27/07/2007 PPV 2324 Autocontrôle - Laboratoires RS. 2 27/07/2007 PPV 2325 Traçabilité - Exportation - Végétaux primaires. 2 27/07/2007 PPV 2338 Infrastructure, installation et hygiène - Commerce de gros produits primaires destinés à la consommation. 2 01/08/2007 PPV 2343 Contrôles dans zones de protection Ralstonia. 1 07/08/2007 PPV 2352 Contrôle phytosanitaire - Vergers - Erwinia - Zones tampons. 3 13/06/2008 PPV 2354 Contrôle phytosanitaire - Inspections de champs de bulbes de fleurs – USA & Japon. 4 25/08/2008 PPV 2355 Contrôle phytosanitaire - Dendranthema - Exportation vers la Norvège. 2 26/07/2007 PPV 2389 Contrôles dans zones de protection Diabrotica. 1 08/04/2008 PPV 2411 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture - Bulbes à fleurs. 1 01/07/2008 PPV 2412 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture - Plantes maraîchères. 1 01/07/2008 PPV 2413 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture - Produits d'agriculture. 1 01/07/2008 PPV 2414 Contrôle phytosanitaire - Production primaire non destinée à la consommation - Bulbes à fleurs. 2 01/07/2008 PPV 2415 Contrôle phytosanitaire - Support à l'agriculture - Dendranthema. 1 01/07/2008 PPV 2416 Contrôle phytosanitaire - Production primaire non destinée à la consommation - Dendranthema. 1 01/07/2008 PPV 2436 Utilisation d'engrais ou d'amendements du sol organiques contenant des sous-produits animaux autrs que du fumier ou des produits uniquement fabriqués à partir de fumier. 1 05/06/2009 PRI 2438 Entrepreneur agricole et horticole avec utilisation et stockage de produits phytopharmaceutiques - Pesticides 2 15/12/2010 Archives

Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 20.01.2012   |   Haut de la page

		Conditions d'utilisation & disclaimer   |   Copyright © 2011 FAVV-AFSCA. Tous droits réservés   |   Extranet