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Accueil > Professionnels > Check-lists "Inspections" > Cellule Import, Export et Notifications
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Check-lists "Inspections" Secteur :


  Pour effectuer les inspections dans le secteur Import, Export et Notifications (IEC), l’AFSCA utilise les check-lists publiées dans cette page. Les versions antérieures des check-lists, qui ne sont plus d'application, sont disponibles dans la page "Archives".


Depuis le 01/01/2017, toutes les check-lists ont été révisées dans le cadre de la simplification administrative. Les contrôleurs/inspecteurs utilisent maintenant ces nouvelles check-lists dans le cadre de leurs contrôles.




Check-list  

Sujet

V.
Entrée en
vigueur          
AER 3060 Données administratives de l'opérateur. 1 01/01/2017
IEC 3026 Union Douanière - AGREMENT EXPORT. 1 01/01/2017
IEC 3148 Points d'Entrée et d'Importation Désignés - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 1 01/01/2017
IEC 3149 Points d'Entrée pour le contrôle phytosanitaire - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 1 01/01/2017
IEC 3150 Lieux d'inspection agréés pour les contrôles phytosanitaires à l'importation - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 1 01/01/2017
IEC 3151 Poste d'inspection frontalier pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel poste - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 1 01/01/2017
IEC 3271 Poste d'inspection frontalier pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel poste - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE (AVANT AGREMENT / CHANGEMENT AGREMENT). 1 01/01/2017

Archives
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 20.01.2017   |   Haut de la page


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