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Accueil > Professionnels > Check-lists "Inspections" > Cellule Import, Export et Notifications
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Check-lists "Inspections" Secteur :


 

Pour effectuer les inspections dans le secteur Import, Export et Notifications (IEC), l’AFSCA utilise les check-lists publiées dans cette page.
Les versions antérieures des check-lists, qui ne sont plus d'application, sont disponibles dans la page "Archives".  

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Check-list  

Sujet

V.
Entrée en
vigueur          
IEC 2473 Check-list pour opérateurs qui exportent ou souhaitent exporter vers la Fédération de Russie (RU)/Kazakhstan (KZ) / Biélorussie (BY) des produits pour la consommation humaine soumis à un agrément à l'exportation.
3 07/11/2013
IEC 2475 Infrastructure, installation, hygiène : Lieux d'inspection agréés pour les contrôles phytosanitaires à l'importation (production végétale).
2 01/04/2014
IEC 2507 Poste d'inspection frontalier pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel poste : infrastructure, installation et hygiène (avant agrément / changement agrément). 3 01/04/2014
IEC 2508 Poste d'inspection frontalier pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel poste : infrastructure, installation et hygiène. 3 01/04/2014
IEC 2510 Points d'Entrée pour le contrôle phytosanitaire : infrastructure, installation et hygiène. 2 01/04/2014
IEC 2511 Points d'Entrée et d'Importation Désignés : infrastructure, installation et hygiène. 2 01/04/2014

Archives
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 10.02.2015   |   Haut de la page


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