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Check-lists "Inspections" (Archives) Secteur :


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Check-list  
Sujet
V.		 Entrée en
vigueur          
DIS 2040

Commerce de gros en oeufs: Normes de commercialisation et étiquetage.

Archivée le 02/05/2012.

 2 29/08/2008
DIS 2003 Horeca: réglementation tabac.
Archivée le 30/06/2011.		 3 15/02/2010
DIS 2003 Horeca: réglementation tabac.
Archivée le 15/02/2010.		 2 20/01/2010
DIS 2031 Débit de poisson: Sous-produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine.
Archivée le 29/07/2011.		 3 11/01/2011
DIS 2031 Débit de poisson: Sous-produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine.
Archivée le 11/01/2011.		 2 27/07/2007
DIS 2033 Horeca et collectivités autocontrôle.
Archivée le ?.		 2 27/07/2007
DIS 2040 Commerces de gros en oeufs : Normes de commercialisation et étiquetage.
Archivée le 29/08/2008.		 1 25/07/2007
DIS 2041 Collectivités: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le ?.		 2 07/08/2007
DIS 2042 Collectivités: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 3 04/10/2011
DIS 2042 Collectivités: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 04/10/2011.		 2 09/02/2009
DIS 2094 Horeca : Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 7 04/10/2011
DIS 2094 Horeca : Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 04/10/2011.		 6 03/03/2009
DIS 2094 Horeca: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 03/03/2009.		 5 08/01/2009
DIS 2094 Horeca (non-ambulant): Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 08/01/2009.		 3 03/10/2007
DIS 2094 Horeca: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 03/10/2007.		 2 25/07/2007
DIS 2134 Débit de viande: Sous-produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine.
Archivée le 29/07/2011.		 5 02/02/2011
DIS 2134 Débit de viande: Sous-produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine.
Archivée le 02/02/2011.		 4 11/01/2011
DIS 2134 Débit de viande : Sous produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine.
Archivée le 11/01/2011.		 3 03/03/2009
DIS 2134 Débit de viande : Sous produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine.
Archivée le 03/03/2009.		 2 27/07/2007
DIS 2179 Horeca / collectivités / biberonneries: traçabilité.
Archivée le 29/07/2011.		 2 25/07/2007
DIS 2188 Horeca et collectivités: notification obligatoire.
Archivée le 30/06/2011.		 2 25/07/2007
DIS 2189 Transport en sous-traitance: notification obligatoire.
Archivée le 30/06/2011.		 2 06/09/2010
DIS 2205 Distribution: notification obligatoire.
Archivée le 30/06/2011.		 2 25/07/2007
DIS 2211 Débit de viande: Traçabilité de la viande bovine.
Archivée le ?.		 1 03/10/2007
DIS 2232 Débit de viande ambulant: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 3 01/12/2010
DIS 2232 Débit de viande ambulant: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 01/12/2010.		 2 01/08/2007
DIS 2235 Débit de viande: infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 6 27/09/2011
DIS 2235 Débit de viande: infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 27/09/2011.		 5 18/03/2010
DIS 2235 Débit de viande: infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 01/04/2009.		 4 01/04/2009
DIS 2235 Débit de viande: infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 01/04/2009.		 3 13/01/2009
DIS 2235 Débit de viande: infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 13/01/2009.		 2 26/07/2007
DIS 2237 Commerce de détail : denrées alimentaires: étiquetage.
Archivée le ?.		 2 25/07/2007
DIS 2238 Transport en sous-traitance: traçabilité.
Archivée le 29/07/2011.		 2 03/10/2007
DIS 2239 Distribution: traçabilité.
Archivée le 29/07/2011.		 2 25/07/2007
DIS 2242 Commerce de détail (avec transformation): Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 04/01/2012.		 2 26/07/2007
DIS 2248 Commerce de gros: denrées alimentaires: étiquetage.
Archivée le ?.		 2 01/08/2007
DIS 2251 Horeca ambulant: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 2 27/07/2007
DIS 2253 Débit de poisson ambulant: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 2 01/08/2007
DIS 2255 Commerce de détail ambulant: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 2 27/07/2007
DIS 2274 Biberonneries: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 04/01/2012.		 2 01/08/2007
DIS 2276 Compléments alimentaires - Emballage et étiquetage (y compris normes de commercialisation).
Archivée le ?.		 1 29/08/2008
DIS 2278 Débit de poisson: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 04/01/2012.		 2 26/07/2007
DIS 2289 Commerce de détail ambulant en pain et pâtisserie: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 2 01/08/2007
DIS 2305 Commerce de détail (sans transformation): Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 04/01/2012.		 2 31/07/2007
DIS 2326 Commerce de détail pain et pâtisserie: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 3 10/05/2010
DIS 2326 Commerce de détail pain et pâtisserie: Infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 10/05/2010.		 2 26/07/2007
DIS 2432 Débit de boissons (enregistré): infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 02/01/2012.		 2 18/03/2010
DIS 2432 Cafés enregistrés (uniquement boissons et DA préemballées): infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 18/03/2010.		 1 08/01/2009
DIS 2437 Inspection autocontrôle pour les débits de viande.
Archivée le 30/06/2011.		 1 30/06/2009
DIS 2439 Inspection autocontrôle pour l'horeca.
Archivée le 30/06/2011.		 1 30/06/2009
DIS 2443 Inspection autocontrôle pour les collectivités.
Archivée le 30/06/2011.		 1 01/10/2009
DIS 2445 Inspection autocontrôle en boulangerie-pâtisserie.
Archivée le 30/06/2011.		 1 03/11/2009
DIS 2446 Inspection autocontrôle en commerce de détail.
Archivée le 30/06/2011.		 1 03/11/2009
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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