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Guides d'autocontrôle dans les secteurs business to consumer




Guide d’autocontrôle générique pour le secteur B2C

En tant qu’opérateur dans le secteur des denrées alimentaires, vous êtes obligé de faire de l’autocontrôle. Pour cela, vous pouvez vous appuyer sur un guide d’autocontrôle. Le « guide générique d’autocontrôle pour le secteur B2C » s’applique à tous les opérateurs dans le secteur de la distribution.

Ce guide générique se place à côté des 7 guides spécifiques que vous pouvez trouver ici. Vous pouvez choisir en tant qu’opérateur d’appliquer le(s) guide(s) spécifique(s) qui est (sont) d’application pour vos activités, ou d’utiliser le guide générique. Le guide générique a comme bénéfice que toute information pertinente pour vos activités est groupée.

Le guide générique d’autocontrôle est composé:

  • d’un manuel pratique générique, composé de 4 chapitres. Ce manuel s’applique à tous les opérateurs B2C (aussi nommé le secteur de distribution). Le manuel pratique est soutenu par des annexes contenants des informations supplémentaires et pouvant être consultées sans obligation.
  • de différents modules spécifiques, qui ne doivent être appliqués que si vos activités tombent sous le champ d’application du module.

Ce guide est disponible uniquement en version électronique.

Vous pouvez télécharger la table des matières du guide complet ici.



 

Ce guide contient plusieurs formulaires qui vous permettent d'effectuer certains enregistrements. Pour vous faciliter la tâche, nous mettons les versions word de ces formulaires à votre disposition :
- réception des produits
- registre IN
- registre OUT
- fiche de recette
- retour
- retrait du commerce et rappel
- notification obligatoire

- plan de lutte contre les animaux nuisibles
- plan de nettoyage et de désinfection
- produits non conformes/non-conformités, actions correctieves et mesures correctives
- registre des sous-produits animaux transportés

 

 

     



Manuel pratique d’autocontrôle pour les secteurs B2C

Manuel pratique d’autocontrôle pour les secteurs B2C (version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 101 pages)


Annexe - Validation du système d’autocontrôle (version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 8 pages)
Annexe - Glossaire et liste des abréviations (version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 7 pages)
Annexe - Micro-organismes (version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 5 pages)
Annexe - Théorie HACCP (version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 14 pages)



Modules spécifiques

Pour le moment, il y a 14 modules disponibles. En fonction de vos activités, vous ne devrez, soit pas ajouter de module, soit en ajouter un ou plusieurs au manuel pratique générique pour compléter votre guide d’autocontrôle. Le tableau ci-dessous donne un aperçu des modules disponibles et leur champ d’application.



Module (code) Description du champ d’application

Vente ambulante et temporaire (AT)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 17 pages)

Ce module est d'application pour les opérateurs qui exploitent un commerce ambulant ou à caractère temporaire dans le secteur B2C. C'est-à-dire pour les opérateurs qui, dans un espace ambulant ou à caractère temporaire (par ex. : étal, véhicule de vente, baraque foraine...), mettent sur le marché à destination du consommateur final des denrées alimentaires qui ont été préparées ailleurs.
Dans l'espace ambulant ou temporaire, les denrées alimentaires peuvent encore subir un traitement simple (comme une préparation, un emballage ou un traitement de conservation) qui ne peut être réalisé à l'emplacement fixe de l'opérateur, et être consommées sur place ou non.
Par ex. découpe de fromage ou de produits à base de viande, cuisson et préparation de hamburgers…

Pain, pâtisserie et chocolat (BP)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 39 pages)

Ce module est d’application pour les opérateurs qui fabriquent et vendent des produits de boulangerie, de pâtisserie et/ou de chocolat (tels que pralines, figurines creuses, garniture de tartes).
Il n’est pas d’application pour :
  • la production de pain, pâtisserie et chocolat en vue de la consommation immédiate, donc dans le cadre d’activités horeca ou d’activités du secteur de cuisines de collectivité.
  • pour la cuisson de produits de boulangerie et de pâtisserie qui n’ont pas été fabriqués par l’opérateur lui-même, sauf si des manipulations ultérieures (comme par ex. l’ajout des farces et d’autres finitions) sont effectuées.

Consommation sur place : production en liaison, service dans les unités et buffets (CP)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 19 pages)

Ce module est d'application pour les opérateurs de l'horeca et pour les cuisines de collectivité:
  • qui utilisent un système de liaison froide pour la préparation de repas et dont le portionnement n'a donc pas lieu directement après la préparation ;
  • qui distribuent des repas dans les unités (comme dans un hôpital, une institution...) ;
  • qui distribuent des repas via des buffets avec service ou self-service.

Sous-produits animaux (DA)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 9 pages)

Ce module est d’application pour tous les opérateurs qui exercent des activités donnant lieu à la production de sous-produits animaux. Les sous-produits animaux sont des produits d’origine animale (par ex. viandes, poisson, lait, œufs... et toutes les denrées alimentaires dans lesquelles ces produits sont présents, tels que lasagne bolognaise, soupe de poisson, pudding, biscuits...) qui ne sont pas (plus) destinés à la consommation humaine. Il s'agit notamment de déchets d'origine animale, mais aussi d' anciennes denrées alimentaires.
Les sous-produits animaux, les déchets produits lors d'activités dans les secteurs de l'horeca et des cuisines de collectivités (= déchets de cuisine) et les déchets de table ne relèvent pas du champ d'application de ce module quand ils sont éliminés en tant que déchets ménagers résiduels. Ils tombent toutefois sous le champ d’application s’ils ont une autre destination, comme par ex. la transformation en biogaz ou le compostage.

Milieux d'accueil de la petite enfance (KM)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 9 pages)

Ce module est d'application pour les opérateurs qui préparent et/ou distribuent des repas pour bébés et enfants en bas âge dans les milieux d'accueil de la petite enfance.
Les milieux d'accueil pour les enfants âgés de 0 à 3 ans qui relèvent de la compétence de Kind en Gezin, l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE) ou Der Dienst für Kind und Familie, suivants doivent appliquer ce module :
  • Groepsopvang van baby’s en peuters vanaf 9 opvangplaatsen (Kind en Gezin) ;
  • Centra voor kinderzorg en gezinsondersteuning vanaf 9 opvangplaatsen (Kind en Gezin) ;
  • Milieux d'accueil collectif de la petite enfance (crèches, prégardiennats, maisons communales de la petite enfance (MCAE), maisons d’enfants, haltes garderies, services spécialisés de la petite enfance (SASPE)) à partir de 9 places d'accueil (ONE) ;
  • Kleinkindbetreuungsstätten (Krippe) ab 18 Betreuungsplätze (Der Dienst für Kind und Familie)

Préparations frites (FR)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 21 pages)

Ce module s'applique aux opérateurs qui gèrent une friterie ainsi qu'aux établissements horeca qui servent des préparations frites.

Biberonneries (BM)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 17 pages)

Ce module est d'application pour les opérateurs qui produisent et/ou distribuent des biberons pour bébés dans les biberonneries.
Une biberonnerie est l'endroit où les préparations pour nourrissons sont préparées et conservées dans les maternités et autres services des hôpitaux (par ex. pédiatrie, néonatologie).

Pita (PT)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 15 pages)

Ce module est d'application pour les opérateurs qui préparent et vendent des pitas (y inclus les kebabs, falafels…)

Production de sandwichs garnis (SA)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 13 pages)

Ce module est d'application pour la production de sandwichs garnis. L’activité consiste à beurrer et à garnir des petits pains, des pistolets, des sandwichs, de la baguette, etc... avec des ingrédients simples tels que le beurre, les matières grasses à tartiner, les légumes, lesfruits, la viande, les produits à base de viande, les préparations de viandes,le poisson ou les produits de la pêche, les salades préparées, les œufs...

Production de produits laitiers (ZL)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 49 pages)

Ce module est d’application pour les producteurs qui fabriquent des produits laitiers, entre autres des fromages (à pâte dure, mi-dure, molle, fromages frais...), des yaourts, boissons lactées, crèmes, beurres... . La production de produits laitiers pour la consommation sur place est également couverte par ce module.
Toutefois, la production de la glace de consommation ne tombe pas sous le champ d’application de ce module.
Le terme "fabrication" est large et englobe tant la fabrication à partir de lait (cru) que l'affinage du fromage dans le commerce de détail par exemple.

Glace à l'italienne et glace de consommation (GI)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 26 pages)

Ce module est d’application pour les producteurs qui fabriquent de la glace à l’italienne et de la glace de consommation. La production de tels produits pour la consommation sur place est également couverte par ce module. Même si le sorbet fait par définition partie de la glace de consommation, la production de celui-ci n’est pas reprise dans la version actuelle de ce module.

Installation de débit (TD)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 7 pages)

Ce module s'applique aux opérateurs qui disposent d'une installation de débit pour le service des clients. Il s’agit d’installations de débit de bière, mais aussi de jus de fruits et autres boissons. Ces activités sont associées aux activités horeca de l'opérateur.

Vente de non-food (NF)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 14 pages)

Ce module est d'application pour les opérateurs qui, outre des aliments, vendent aussi comme activité secondaire des produits non-food tels que des aliments pour animaux préemballés, des pesticides préemballés, des engrais préemballés et/ou des semences préemballées, des plantes soumises à passeport phytosanitaire, du matériel de reproduction et des denrées alimentaires déclassées destinées à l'alimentation animale.
  • Les pesticides peuvent uniquement être vendus pour usage non professionnel. La vente de pesticides à usage professionnel ne relève pas du champ d'application du guide générique pour les secteurs B2C;
  • La vente de plants de pommes de terre n'est pas reprise dans le champ d'application du guide générique pour les secteurs B2C;
  • Les aliments pour animaux peuvent uniquement être vendus à des particuliers. La vente en vrac et la vente à usage professionnel ne relèvent pas du champ d'application du guide générique pour les secteurs B2C.

Viande fraîche, préparations de viande et produits de viande (VE)

(version 1 dd 26/04/2016 - PDF - 51 pages)

Ce module s’applique aux opérateurs qui manipulent des viandes fraîches non emballées, (les désossent, les découpent, les divisent en portions et/ou préparent des viandes fraîches pour un magasin) et produisent, emballent éventuellement et ensuite vendent au magasin des viandes hachées, des préparations de viandes et des produits à base de viande.
La manipulation de viandes fraîches et la fabrication de viandes hachées, de préparations de viandes et de produits à base de viande en vue de la consommation immédiate, donc dans le cadre d’activités horeca ou d’activités du secteur de cuisines de collectivité, ne relèvent pas du champ d’application de ce module.
L’activité qui se limite à la division en portions et à la découpe de produits à base de viande reçus préemballés, ne tombe pas sous le champ d’application de ce module, il en va de même de l’activité de vente de la viande (fraîche), de viande hachée, de préparations de viande et de produits de viande préemballée(s).

 

 

 
Plus d'infos (Check-list, FAQ, etc...)


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